Éditeur(s) du site

EQ’IMMO – Entreprise individuelle – Tel : 07 49 96 18 16 – Mail : agence@eqimmo.com – RCS Créteil 951 927 102 – Titre professionnel : Agent immobilier – Carte professionnelle n°CPI 94012024000000008 délivrée par la CCI de Paris Ile-de-France au 27 avenue de Friedland 75008 PARIS – Activités : Transaction et Gestion – Garantie financière Transaction et Gestion : +Simple

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Hostinger

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive Eq’Immo.

Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de l’éditeur..

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation préalable de l’éditeur.

Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Eq’Immo et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site eqimmo.com est régi par la loi française.